Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site, accessible à l’URL https://www.bibliothequedelaroseraie.fr, est édité par :

  • Nom de l’association : Bibliothèque de la Roseraie
  • Statut : Association loi 1901
  • Adresse du siège social : 16 rue Charles de Gaulle – Montjay-La-Tour – 77410 VILLEVAUDÉ

Responsable de la publication

Le responsable de la publication est :

  • Nom et prénom : Yvette Godefroy

Hébergement

Le site est hébergé par :

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site bibliothequedelaroseraie.fr (textes, images, photographies, logos, documents, etc.) est la propriété exclusive de l’association, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’association.

Données personnelles

Le site bibliothequedelaroseraie.fr est un site vitrine.

Aucune inscription n’est proposée et aucune donnée personnelle nominative n’est collectée ou stockée par l’association.

Toutefois, le site utilise l’outil de mesure d’audience Matomo, configuré de manière à respecter la vie privée des visiteurs (anonymisation des adresses IP et absence de recoupement avec d’autres données).

Les données collectées par Matomo sont utilisées uniquement à des fins statistiques et d’amélioration du site.

Conformément à la réglementation en vigueur, ces données ne permettent pas l’identification personnelle des visiteurs et ne font pas l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.

Cookies

Le site bibliothequedelaroseraie.fr utilise des cookies de mesure d’audience via l’outil Matomo.

Ces cookies permettent d’obtenir des statistiques anonymes de fréquentation (pages visitées, durée de visite, provenance approximative), dans le seul but d’améliorer le contenu et le fonctionnement du site.

Les visiteurs peuvent s’opposer au suivi de leur navigation en configurant leur navigateur ou via le mécanisme d’opposition proposé par Matomo.

Aucun cookie publicitaire ou de suivi à des fins commerciales n’est utilisé sur le site.

Responsabilité

L’association s’efforce de fournir sur le site bibliothequedelaroseraie.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour.

L’association ne pourra être tenue responsable de dommages matériels ou immatériels liés à l’utilisation du site.

Droit applicable

Le site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.